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Marques déposées par la société NO-MADe toerana habitat
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NO-MADe www.yourte-no-made.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO-MADe www.yourte-no-made.com
NO-MADe toerana habitat, SCIC

Numéro de dépôt :
4098160
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
NO-MADe www.yourte-no-made.com de NO-MADe toerana habitat

Présentation de la marque NO-MADe www.yourte-no-made.com

Déposée le 16 juin 2014 par la société NO-MADe toerana habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NO-MADe www.yourte-no-made.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société NO-MADe toerana habitat domicilié(e) maison de la solidarité, 2 bis rue des digues - 62310 - FRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 321 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NO-MADe, M. robilliard francois domicilié(e) 4 rue d'isbergues - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France.

La marque NO-MADe www.yourte-no-made.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO-MADe www.yourte-no-made.com est expirée depuis le 16 juin 2024.


NO-MADe toerana habitat, SCIC - maison de la solidarité, 2 bis rue des digues - 62310 - FRUGES - France - SIREN 791321979


NO-MADe, M. robilliard francois - 4 rue d'isbergues - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; conseils en construction ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ;

Hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping.