Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NO COMMENT MUSIC et monsieur XAVIER DECANTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BROTHERWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NO COMMENT MUSIC domicilié(e) 59 AVENUE DE PARIS - 02200 - SOISSONS - France et monsieur XAVIER DECANTER domicilié(e) 118 RUE DE LA REPUBLIQUE - 02300 - AUTREVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NO COMMENT MUSIC, M. XAVIER DECANTER domicilié(e) 59 AVENUE DE PARIS - 02200 - SOISSONS - France.
La marque BROTHERWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROTHERWAVE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
NO COMMENT MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : AIR GUITAR BATTLE
NO COMMENT MUSIC, EURL - 59 AVENUE DE PARIS - 02200 - SOISSONS - France
M. XAVIER DECANTER - 118 RUE DE LA REPUBLIQUE - 02300 - AUTREVILLE - France
NO COMMENT MUSIC, M. XAVIER DECANTER - 59 AVENUE DE PARIS - 02200 - SOISSONS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BROTHERWAVE"
