Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO CAL
No-Cal Corp.

Numéro de dépôt :
934044
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NO CAL

Déposée le 30 septembre 1975 par No-Cal Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NO CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est No-Cal Corp. domicilié(e) (société américaine,), 112-02 15th Avenue, College Point, New York 11356 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque NO CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NO CAL est expirée depuis le 30 septembre 1985.


No-Cal Corp. - (société américaine,), 112-02 15th Avenue, College Point, New York 11356 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Inscription - Transmission de propriété n°10683 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10683 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123292 - Publication au BOPI

Boissons non alcooliques;sirops et parfums et arômes pour utilisation dans ou avec des boissons non alcooliques;extraits utilisés dans la fabrication desdits sirops et parfums et arômes;produits alimentaires artificiellement sucrés sous forme de fruits et légumes cuits ou en conserve, gelées, confitures;produits laitiers;agents sucrants;sirops, parfums et arômes pour utilisation dans ou avec les produits alimentaires;extraits utilisés dans la fabrication desdits sirops et parfums et arômes;agents sucrants et édulcorants artificiels susbtituts du sucre;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;préparations pour faire des boissons;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succéréales;pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et conficréales;pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'etat brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;susbtances adhésives destinées à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.