Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-Drain
NMT Neurosciences Implants S.A.

Numéro de dépôt :
99811258
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque E-Drain

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NMT Neurosciences Implants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E-Drain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NMT Neurosciences Implants domicilié(e) 2905 route des Dolines, 06921 SOPHIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEISMAR - France.

La marque E-Drain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Drain est expirée depuis le 9 septembre 2009.

NMT Neurosciences Implants a également déposé les autres marques suivantes : EASY STAND


NMT Neurosciences Implants S.A. - 2905 route des Dolines, 06921 SOPHIA ANTIPOLIS - France


CABINET GEISMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Appareils de drainage de fluides biologiques ; de tels appareils à régulation automatique ; cassettes et cathéters jetables pour de tels appareils.