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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE
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ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS
NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96654543
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE domicilié(e) ZI Clos FERROSSIERE, 38110 ST DIDIER de la Tour - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 789 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE S.A.R.L. - France.

La marque ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO NET EFFACE LES ODEURS POUR UN ENVIRONNEMENT NATUREL DESTRUCTEUR D'ODEURS est expirée depuis le 4 décembre 2006.


NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE S.A.R.L. - ZI Clos FERROSSIERE, 38110 ST DIDIER de la Tour - France - SIREN 403789407


NMDTP - MARKETING DIVISION AIR SPONGE S.A.R.L. - France


Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250889 - Publication au BOPI 1998-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; (à l'exception des instruments). Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical autre que les savons. Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.