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Marques déposées par la société étrangère NMC
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INSUL-SHEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSUL-SHEET
NMC société de droit belge

Numéro de dépôt :
1561596
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque INSUL-SHEET

Déposée le 23 novembre 1989 par la société étrangère NMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSUL-SHEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NMC domicilié(e) Rovert 10, 4731 RAEREN, Belgique (dossier no 2154440) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2154440) - France.

La marque INSUL-SHEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSUL-SHEET est expirée depuis le 23 novembre 2009.

NMC a également déposé les autres marques suivantes : NMC , Badass Motors American Motorcycles Specialist , BADASS MOTORS


NMC société de droit belge - Rovert 10, 4731 RAEREN, Belgique (dossier no 2154440) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2154440) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154440 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271269 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206626 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206625 - Publication au BOPI 1996-09-24

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