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Marques déposées par NMC-FRANCE
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NOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMA
NMC-FRANCE

Numéro de dépôt :
1123630
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOMA

Déposée le 15 février 1980 par NMC-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NMC-FRANCE domicilié(e) (Société Anonyme) 7-11, rue du Conditionnement 59610 FOURMIES (Nord). - France.

La marque NOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOMA est expirée depuis le 15 février 1990.


NMC-FRANCE - (Société Anonyme) 7-11, rue du Conditionnement 59610 FOURMIES (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire, filtres notamment à air, eau ou huile.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières (feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.