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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NLD International
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omswitom.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

omswitom.com
NLD International, SARL

Numéro de dépôt :
3802890
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
omswitom.com de NLD International

Présentation de la marque omswitom.com

Déposée le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NLD International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « omswitom.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NLD International domicilié(e) 57 Rue des Vignerons - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 863 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NLD International domicilié(e) 57 Rue des Vignerons - 44220 - COUERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

NLD International a également déposé les autres marques suivantes : BIOSENSE , NATIVE


NLD International, SARL - 57 Rue des Vignerons - 44220 - COUERON - France - SIREN 497863134


NLD International - 57 Rue des Vignerons - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567683 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).