ARPAN
Présentation de la marque ARPAN
Déposée le 25 juin 2002 par NIZRI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPAN est expirée depuis le 25 juin 2022.
NIZRI Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559406 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488388 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06