Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPAN
NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge

Numéro de dépôt :
1209410
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992

Présentation de la marque ARPAN

Déposée le 23 mars 1982 par NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « ARPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge domicilié(e) 74, rue du Temple, 75003 PARIS. - France.

La marque ARPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAN est expirée depuis le 23 mars 1992.

NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge a également déposé les autres marques suivantes : MDV


NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge - 74, rue du Temple, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Architecture, Urbanisme, Conseils, Etudes, Techniques du bâtiment.