Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIVOSE FINANCE
Numéro de dépôt :
1543032
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999
Présentation de la marque NIVOSE FINANCE
Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) NIVOSE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVOSE FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NIVOSE FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVOSE FINANCE est expirée depuis le 25 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03