Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOLIS
Mme NIVOL Anne-Marie
M. PHELIPPEAU Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3944332
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
ACOLIS de NIVOL Anne-Marie

Présentation de la marque ACOLIS

Déposée le 7 septembre 2012 par madame NIVOL Anne-Marie et monsieur PHELIPPEAU Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont madame NIVOL Anne-Marie domicilié(e) 17 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et monsieur PHELIPPEAU Jean-Marc domicilié(e) 107 rue du Chateau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque ACOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOLIS est expirée depuis le 7 septembre 2022.


Mme NIVOL Anne-Marie - 17 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France

M. PHELIPPEAU Jean-Marc - 107 rue du Chateau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

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