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Marques déposées par NIVET Louis
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DOMAINE DE VALCROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALCROS
NIVET Louis
NIVET Agnès
MAYOL Albert

Numéro de dépôt :
97699699
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE VALCROS

Déposée le 10 octobre 1997 par NIVET Louis, NIVET Agnès, MAYOL Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE VALCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Les déposants sont NIVET Louis, domicilié(e) Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France, NIVET Agnès, domicilié(e) Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France, MAYOL Albert, domicilié(e) Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis NIVET - France.

La marque DOMAINE DE VALCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VALCROS est expirée depuis le 10 octobre 2007.


NIVET Louis - Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France

NIVET Agnès - Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France

MAYOL Albert - Mas Pams, Domaine de Valcros, PAULILLES, 66660 PORT VENDRES - France


M. Louis NIVET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Demande de renouvellement le 20 juillet 2007 n°2347276 - Publication au BOPI 2007-07-20

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497841 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vins de pays, vins d'appellation d'origine Restauration, hébergement temporaire Boissons de fruit et jus de fruit.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.