Marque renouvelée - Marque en vigueur

domaine de valcros
NIVET Louis Laurent François

Numéro de dépôt :
3591496
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028
domaine de valcros de NIVET Louis Laurent François

Présentation de la marque domaine de valcros

Déposée le 28 juillet 2008 par NIVET Louis Laurent François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de valcros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est NIVET Louis Laurent François domicilié(e) Domaine de Valcros Paulilles - 66660 - PORT-VENDRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Louis Nivet domicilié(e) Domaine de Valcros Paulilles - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque domaine de valcros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque domaine de valcros arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.


NIVET Louis Laurent François - Domaine de Valcros Paulilles - 66660 - PORT-VENDRES - France


Louis Nivet - Domaine de Valcros Paulilles - 66660 - PORT-VENDRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685653 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Hébergement temporaire ; services hôteliers.