Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7EME CIEL
NIVESSE MARC

Numéro de dépôt :
96638700
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque 7EME CIEL

Déposée le 14 août 1996 par NIVESSE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7EME CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est NIVESSE MARC, domicilié(e) 6 RUE DE LANGEAC, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARC NIVESSE - France.

La marque 7EME CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7EME CIEL est expirée depuis le 14 août 2006.

NIVESSE MARC a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE , LE JEU DE L'AMOUR , C'ETAIT L'ANNEE , TOUT LE MONDE LE SAIT , UN MARIAGE DE REVE , LES TROPHEES DE L'HUMOUR


NIVESSE MARC - 6 RUE DE LANGEAC, 75015 PARIS - France


MONSIEUR MARC NIVESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Jeux, jouets.Communications radiophoniques, téléphoniques ou par télévision.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par service télématique.Editions de livres, revues.Spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Organisation de concours en matière de divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.