Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nivesco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KEMOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nivesco domicilié(e) 65 Boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 600 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles CROFILS domicilié(e) 5 place de Vitry - 77390 - Guignes - France.
La marque KEMOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nivesco, SARL - 65 Boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France - SIREN 453600660
Gilles CROFILS - 5 place de Vitry - 77390 - Guignes - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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