Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DHERBY
NIVERNOY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1674838
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque DHERBY

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « DHERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle, Saint Eloi, 58000 NEVERS (dossier no 2121950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 880 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2121950) - France.

La marque DHERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DHERBY est expirée depuis le 22 juillet 2008.

NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : La Botte de Nevers , CHOUCROUTINES , (Marque figurative) , CLOS BOSQUET , PRESTO SNACK , NIVERNOY , SAUCISSON A L'AIL NIVERNOY , LES FICELLES DE BOURGOGNE , SAUCISSON A L'AIL FUME NIVERNOY


NIVERNOY (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Saint Eloi, 58000 NEVERS (dossier no 2121950) - France - SIREN 701880494


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2121950) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1998 n°2121950 - Publication au BOPI 1998-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 10 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484785 - Publication au BOPI 2008-10-10

Inscription le 3 août 1998 - Changement de dénomination n°259123 - Publication au BOPI 1998-08-03

Viande, Poisson, Volaille et Gibier, Charcuterie à base de viande, Charcuterie à base de poisson, Charcuterie à base de volaille, Charcuterie à base de gibier, Plats Cuisinés, Plats Composés, Extraits de viande, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits;Gelées, Confitures;OEufs, Huiles et Graisses comestibles;Sauces à Salade; Conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.