Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FICELLES DE BOURGOGNE
NIVERNOIS SA

Numéro de dépôt :
97693835
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque LES FICELLES DE BOURGOGNE

Déposée le 3 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FICELLES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOIS domicilié(e) ZI Saint Eloi-Nevers, BP5, 58028 NEVERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 880 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA NOVO CONSEILS - BLANCH - BOYER Avocats - France.

La marque LES FICELLES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FICELLES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 3 septembre 2007.


NIVERNOIS SA - ZI Saint Eloi-Nevers, BP5, 58028 NEVERS CEDEX - France - SIREN 701880494


SELAFA NOVO CONSEILS - BLANCH - BOYER Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Pâte à saucisson cuit dans un boyau de mouton.