Marque enregistrée - Marque en vigueur

NIVELY
NIVELY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4308070
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
NIVELY de NIVELY

Présentation de la marque NIVELY

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NIVELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NIVELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NIVELY domicilié(e) 27 rue du Professeur DELVALLE - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 793 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMIA Conseils, Mme GRYNWALD Nathalie domicilié(e) 37-41 BOULEVARD Dubouchage - 06000 - NICE - France.

La marque NIVELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVELY arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


NIVELY, Société par Actions Simplifiée - 27 rue du Professeur DELVALLE - 06000 - NICE - France - SIREN 814793824


NOMIA Conseils, Mme GRYNWALD Nathalie - 37-41 BOULEVARD Dubouchage - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Applications pour logiciels informatiques téléchargeables ; logiciel ; plates-formes logicielles ; logiciels interactifs ; logiciels d'application ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; matériel informatique ; ordinateurs, leurs périphériques et composants ; équipement électronique de vérification ; téléphones [Smartphones] ; montres intelligentes ; ordinateurs personnels ; micro-ordinateurs personnels ; logiciels permettant la localisation des appareils ; logiciels de surveillance et de géolocalisation des objets ; logiciels de prédiction des accidents ; appareils de surveillance et de géolocalisation des objets ; appareil de prédiction (détection) des accidents.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; maintenance de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels ; conseils en logiciels ; mise à jour de logiciels ;

Services médicaux ; surveillance médicale des patients.