Déposée le 24 novembre 1999 par la société NIVELL SYSTEM AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NIVELL »
Le déposant est la société NIVELL SYSTEM AKTIEBOLAG domicilié(e) Förradsgatan 35 B - MARIESTAD S 542 35 - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIVELL est expirée depuis le 24 novembre 2019.
NIVELL SYSTEM AKTIEBOLAG, société suédoise - Förradsgatan 35 B - MARIESTAD S 542 35 - Suède
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420404 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13
Installations de ventilation pour les immeubles et appareils de ventilation. Barres transversales et poutres en bois pour porter les sols et les planchers ; panneaux fibreux et panneaux de particules en bois, dalles en bois destinées à être montées sur les barres transversales et les poutres précitées. Barres transversales et poutres en matière plastique pour porter les sols et les planchers, vis de nivellement en plastique utilisées avec des barres transversales et des poutres en bois, en métal ou en plastique pour niveler les sols et les planchers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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