Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIA
NIVEAU99, SARL

Numéro de dépôt :
4048818
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
HORIA de NIVEAU99

Présentation de la marque HORIA

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIVEAU99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIVEAU99 domicilié(e) ZAC pôle actif, 14 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 939 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIVEAU99, Mlle Claire NICOLAS domicilié(e) ZAC pôle actif, 14 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France.

La marque HORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIA est expirée depuis le 21 novembre 2023.

NIVEAU99 a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFISERIE , la confiserie , HORIA, the mystic battle


NIVEAU99, SARL - ZAC pôle actif, 14 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France - SIREN 533939104


NIVEAU99, Mlle Claire NICOLAS - ZAC pôle actif, 14 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Logiciels de jeux ;

Jeux, jouets ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.