Déposée le 24 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NITYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NITYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NITYA domicilié(e) 69, RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 609 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITYA - France.
La marque NITYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NITYA SARL - 69, RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS - France - SIREN 305609851
NITYA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : - cintres pour vêtements - plateaux de tables - porte-parapluies - porte-revues - rayonnages Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol, teintures murales et non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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