Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCELL
Numéro de dépôt :
1451197
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1998
Présentation de la marque ACCELL
Déposée le 23 février 1988 par la société NITTY COMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELL est expirée depuis le 23 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30