Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IPSO FACTO
Numéro de dépôt :
1714256
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque IPSO FACTO
Déposée le 26 décembre 1991 par NITSCHKE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPSO FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IPSO FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSO FACTO est expirée depuis le 26 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21