Marque expirée - Marque en non vigueur

NITSA
NITSA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97711660
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque NITSA

Déposée le 18 décembre 1997 par l'association loi 1901 NITSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITSA »

Le déposant est l'association loi 1901 NITSA domicilié(e) 10 – 14 Moufle,75011 PARIS (dossier no 2365171) - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITSA domicilié(e) 10 – 14 Moufle,75011 PARIS (dossier no 2365171) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NITSA est expirée depuis le 18 décembre 2017.

NITSA a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ'N JEW , UNE TRADITION D'AVANCE


NITSA ASSOCIATION LOI 1901 - 10 – 14 Moufle,75011 PARIS (dossier no 2365171) - 75011 - France


NITSA - 10 – 14 Moufle,75011 PARIS (dossier no 2365171) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365171 - Publication au BOPI 2008-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Activités culturelles, artistiques et communautaires, autour du judaïsme libéral, à savoir conférences, colloques, randonnées, dîners débats, concerts, expositions.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.