Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.B.E. - IMPLANTATION BASSE ENERGIE
NITRUVID Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94519831
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014

Présentation de la marque I.B.E. - IMPLANTATION BASSE ENERGIE

Déposée le 11 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NITRUVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B.E. - IMPLANTATION BASSE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NITRUVID domicilié(e) ZI du Val, 9 rue Jean Poulmarch,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2264000) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 760 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2264000) - 75441 - France.

La marque I.B.E. - IMPLANTATION BASSE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.B.E. - IMPLANTATION BASSE ENERGIE est expirée depuis le 11 mai 2014.

NITRUVID a également déposé les autres marques suivantes : IMPLANTEC , NIVOX , NITRUVID


NITRUVID Société par actions simplifiée - ZI du Val, 9 rue Jean Poulmarch,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2264000) - 95100 - France - SIREN 332760933


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2264000) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 26 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393397 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264000 - Publication au BOPI 2004-05-04

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

- Traitement de matériaux, notamment traitement des métaux par plasma froid et/ou implantation ionique