Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPANY
Numéro de dépôt :
1135710
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPANY
Déposée le 23 mai 1980 par NISSIN SHOKUHIN KAISHA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPANY est expirée depuis le 23 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051