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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NISSIM
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ARTSIGNERS ARTISANS & DESIGNERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTSIGNERS ARTISANS & DESIGNERS
NISSIM SARL

Numéro de dépôt :
92432383
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTSIGNERS ARTISANS & DESIGNERS

Déposée le 2 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NISSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSIGNERS ARTISANS & DESIGNERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NISSIM domicilié(e) 32 FAUBOURG ST ANTOINE, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NISSIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 27

NISSIM a également déposé les autres marques suivantes : NISSIM RUGS TAPIS D'ORIENT SPECIALISTES DEPUIS 3 GENERATIONS


NISSIM SARL - 32 FAUBOURG ST ANTOINE, 75012 PARIS - France


NISSIM - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204372 - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1996-07-24

Joaillerie, bijouterie.Horlogerie.Meubles, glaces, cadres.Ustensiles & récipients pour le ménage et lacuisine.Verrerie, porcelaine & faïence.Tissus et produits textiles.Couvertures de lits & de tables.Tapis, linoléum & autres revêtements de sol.Tentures murales non en matière textile

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.