Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSEN FRANCE
NISSEN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98762858
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque NISSEN FRANCE

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NISSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NISSEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NISSEN domicilié(e) 30-32 rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 821 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque NISSEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSEN FRANCE est expirée depuis le 4 décembre 2008.

NISSEN a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTOPROTECTION NISSEN , POLYBACHE NISSEN , NISSEN LA SOLUTION PROTECTION


NISSEN, société à responsabilité limitée - 30-32 rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 313821530


NOVAMARK - France


Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349480 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateurs.