Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEKONG MA
NISSEN Sylvie
DE ALBERT Michèle
NISSEN Ariane
NGUYEN MANH Khanh

Numéro de dépôt :
95593518
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque MEKONG MA

Déposée le 20 octobre 1995 par NISSEN Sylvie, DE ALBERT Michèle, NISSEN Ariane, NGUYEN MANH Khanh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEKONG MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Les déposants sont NISSEN Sylvie, domicilié(e) 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France, DE ALBERT Michèle, domicilié(e) 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France, NISSEN Ariane, domicilié(e) 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France, NGUYEN MANH Khanh, domicilié(e) 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France.

La marque MEKONG MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEKONG MA est expirée depuis le 20 octobre 2005.

NISSEN Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES de SHANGHAI , RED LANTERN , CONCUBINE , LUMIERES de SHANGHAI , LDS


NISSEN Sylvie - 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France

DE ALBERT Michèle - 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France

NISSEN Ariane - 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France

NGUYEN MANH Khanh - 70, Bd. Exelmans, 75016 Paris - France


Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France


Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456091 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheuveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, casse-noix, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, hanaps, huiliers, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviette, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bobèches, bougeoirs, burettes, bustes, candélabres, chandeliers, éteignoirs, figurines, statuettes, objets d'art, orfèvrerie, statues et statuettes, surtouts de table, urnes, vases et vases sacrés, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes d'allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigare et fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières, aiguilliers, boîtes, boîtes à aiguilles, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, étuis à aiguilles, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique. papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Bavette en papier; bavoir; essuie-main en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseigne en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions en papier; jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier;emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objet d'art; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiogrammes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; table arithmétiques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour les documents; porte-cartes (portefeuilles); portes documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoche pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir); sangles de cuir; colliers pour animaux; colliers pour chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires à fourrage; illères; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peu chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figures en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques; oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques; anneaux de rideaux; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebois non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; barde-feu, de ménage; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manche à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseaux (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Arrosoir; bobèches; boîtes en verre; bougeoirs; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes; bustes en porcelaine ou en verre; cache-pot non en papier; candélabres; chandeliers; chinoiseries (porcelaines);; enseignes en porcelaine ou en verre;; éteignoirs; figurines en porcelaine ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; pots à fleurs; statuts et statuettes en porcelaine ou en verre; surtout de table; terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases; verre émaillé; verres opales.Assiettes; beurriers; boîtes à thé; bols; bonbonnes; bonbonnières; bouchons de verre; boules à thé; bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir); cafetières non électriques; carafes; chopes à bière; cloche à beurre; cloche à fromage; coquetiers; corbeilles à usage domestique; corne à boire; coupes à fruits; couvercles de plats;couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches et cruchons; dames-jeannes; dessous de carafes; non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets; gourdes; hanaps; huiliers; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaire pour pique-niques (vaisselle); passe-thé; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique; plats; poivriers; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviette; saladiers; saladière; seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle); services à café; services à thé; services à épices; services à liqueur; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes; soupières; sucriers; tasses; tâte-vin (pipettes); theière; vaisselle; verres (récipients). Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeur de papier hygiénique; distributeur de savon; flacons; nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes; pots de chambre; poudriers; pulvérisateur de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vase de nuit.Tous ces produits n'étant pas en métaux précieux.Tissus; couvertures de lit et de table; linge de maison; linge ouvré; chemise de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons industriels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles); draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant des draps); taies d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matière textiles); chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage; embrasses en matière textiles; housses de protection pour meubles; portière (rideaux); rideaux en matière textiles; tentures murales en matières textiles (rideaux); bannière; calicot; drapeaux non en papier;fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matière filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; textiles non-tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie; Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journeaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de disques ou de films; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors pour le théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration, alimentation; hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services juridiques; programmation sur ordinateurs; agences matrimoniales; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; prospection; essais de matériaux; laboratoires; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.