Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIZEA
NISSEN FRANCE

Numéro de dépôt :
95597394
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque ALIZEA

Déposée le 10 novembre 1995 par la société NISSEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIZEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société NISSEN FRANCE domicilié(e) Espace des Berthilliers, 71850 CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 795 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NISSEN FRANCE SARL Monsieur François POINTE - France.

La marque ALIZEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIZEA est expirée depuis le 10 novembre 2005.


NISSEN FRANCE - Espace des Berthilliers, 71850 CHARNAY LES MACON - France - SIREN 389795683


NISSEN FRANCE SARL Monsieur François POINTE - France


Inscription le 19 novembre 1998 - Renonciation partielle n°267122 - Publication au BOPI 1998-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Appareils et instruments scientifiques de signalisation. - Lanternes à signaux - Signalisation lumineuse - Signaux électroniques et électriques Véhicules: appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Remorques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.