Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NISSAN ENTREPRISE
NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3082813
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
NISSAN ENTREPRISE de NISSAN WEST EUROPE

Présentation de la marque NISSAN ENTREPRISE

Déposée le 14 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE domicilié(e) Parc de Pissaloup 8, avenue Jean d'Alembert BP 123 - 78194 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque NISSAN ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NISSAN ENTREPRISE est expirée depuis le 14 février 2021.

NISSAN WEST EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Pack Intégral Micra , NISSAN X-TRAIL CONFORT , NISSAN X-TRAIL ELEGANCE , La semaine de l'électrique Nissan , PLAZA , SIMPOLOGIQUE , MICRATTITUDE , MAINLAND , SHIFT_EXPECTATIONS , LES 4X4 DAYS


NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc de Pissaloup 8, avenue Jean d'Alembert BP 123 - 78194 - TRAPPES - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456007 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.