NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4314871
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2026
Présentation de la marque DARK SOUND
Déposée le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DARK SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE domicilié(e) 2 rue René Caudron, Bâtiment J – Parc des Affaires du Val Saint Quentin - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque DARK SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée - 2 rue René Caudron, Bâtiment J – Parc des Affaires du Val Saint Quentin - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles et leurs parties constitutives, leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles utilitaires, vitres, volant ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; freins de véhicules.
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