NISSAN WEST EUROPE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4066325
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2024
Présentation de la marque CHARGE PASS
Déposée le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHARGE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE domicilié(e) Parc d'Affaires du Val Saint-Quentin, 2 Rue René Caudron, CS 10213 - 78961 - VOISINS-LE-BRETONNEUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque CHARGE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN WEST EUROPE, société par actions simplifiée - Parc d'Affaires du Val Saint-Quentin, 2 Rue René Caudron, CS 10213 - 78961 - VOISINS-LE-BRETONNEUX Cedex - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Appareils et instruments électriques de communication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de communication radio de véhicules ; émetteurs et récepteurs de données montés dans des automobiles ; machines électroniques ; appareils ; tous ces produits étant destinés à être utilisés avec des véhicules terrestres et des produits et services connexes ; appareils et instruments de mesurage ; compteurs ; appareils pour l'enregistrement de temps ; minuteurs pour appareils automatiques ; minuteries pour activation de dispositifs électriques à des heures programmées ; commandes à distance ; batteries et piles ; moniteurs et indicateurs de charge de batteries ; chargeurs de batteries ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; armoires de distribution d'électricité ; convertisseurs rotatifs ; inverseurs ; modificateurs de phase ; chargeurs ; transformateurs (électricité) ; fils et câbles électriques ; appareils télématiques de véhicules ; appareils de notification automatiques de la fin de la charge ; appareils de navigation pour véhicules (calculateurs embarqués) ; appareils notifiant que la fiche de charge n'est pas encore insérée ; circuits intégrés ; circuits électriques ; ordinateurs ; logiciels informatiques ; programmes informatiques ; électrodes appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; cartes magnétiques, cartes à puces ; cartes de fidélité magnétiques ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, écrans vidéos ; appareils de messagerie électronique, publications en ligne téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; prises de courant. Lettres d'information en ligne téléchargeables.
Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins, amortisseurs ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique, moteurs d'entraînement non électriques pour véhicules terrestres [à l'exclusion de “ leurs pièces ”] ; arbres, axes ou essieux (pour véhicules terrestres) ; accouplements d'arbres ou connecteurs (pour véhicules terrestres) ; roulements [pour véhicules terrestres] ; mécanismes de transmission de puissance et engrenages (pour véhicules terrestres) ; amortisseurs de chocs [pour véhicules terrestres] ; ressorts (pour véhicules terrestres) ; freins (pour véhicules terrestres) ; moteurs à courant alternatif (moteurs CA) ou moteurs à courant continu (moteurs CC) pour véhicules terrestres [à l'exclusion de “ leurs pièces ”].
Assurances ; services financiers ; services d'assurances sur les véhicules ; services financiers pour le crédit-bail de véhicules ; services de financement de location avec option d'achat de véhicules.
Services de réparation, entretien et maintenance de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ; service de rechargement de voitures électriques.
Services de réservation en ligne et par téléphone de location de véhicules ; services de transport ; services de location de véhicules ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques ; informations en matière de transport et de location de véhicules ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation de véhicule ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; services d'assistance en cas de panne de véhicules ; services de location de galeries pour véhicules, de remorques.
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