NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4371453
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
Présentation de la marque ARTIK
Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE domicilié(e) Parc d'Affaires du Val Saint-Quentin, 2 Rue René Caudron, CS 10213 - 78961 - VOISINS-LE-BRETONNEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque ARTIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée - Parc d'Affaires du Val Saint-Quentin, 2 Rue René Caudron, CS 10213 - 78961 - VOISINS-LE-BRETONNEUX CEDEX - France - SIREN 699809174
M. Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles et leurs parties constitutives, leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles utilitaires, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant ; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles et leurs parties constitutives, leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles utilitaires, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant ; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles et leurs parties constitutives, leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles utilitaires, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant.
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