Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN
NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4056971
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2023
NISSAN de NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Présentation de la marque NISSAN

Déposée le 24 décembre 2013 par la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4, rue des olivettes, 7, passage douard - 44000 - NANTES - France.

La marque NISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN est expirée depuis le 24 décembre 2023.

NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : DATSUN , CHERRY , BLUEBIRD , NISSAN , VIOLET , DATSUN , FRONTIER , INVITATION , DATSUN , CEDRIC


NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd., Société de droit japonais - 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


INLEX IP EXPERTISE - 4, rue des olivettes, 7, passage douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; automobiles ; véhicules électriques ; wagonnets ; camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires sport, autobus, camping-car ; voitures de sport ; voitures de course ; poids-lourds (camions) ; charriots élévateurs ; tracteurs de remorquage [tracteurs] ; remorques et semi-remorques [véhicules] ; appareils pour la locomotion par terre, par air, ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestre ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; roues de véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; moyeux de roues de véhicule ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; freins de véhicules ; plaquettes de freins pour automobiles ; pare-brise ; essuie-glace ; pare-chocs de véhicules ; volants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; antivols pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; rétroviseurs ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; accessoires de véhicules ; spoilers pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; garde-boue ; chaînes antidérapantes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-skis pour automobiles ; allume-cigares pour automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; véhicules spatiaux ; avions ; hydravions ; aéronefs ; chars ; motocycles ; bateaux ; yachts ; bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; chaînes de cycles ; moteurs de cycles ; selles de cycles ; capotes de véhicules ; portes de véhicules ;

Entretien ou réparation de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, automobiles, véhicules électriques, wagonnets, camions, fourgons [véhicules], véhicules utilitaires sport, autobus, camping-car, voitures de sport, voitures de course, poids-lourds (camions), charriots élévateurs, tracteurs de remorquage [tracteurs], remorques et semi-remorques [véhicules] ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à savoir : pièces détachées de véhicules de locomotion par terre, par air, ou par eau, appareils pour la locomotion par terre, par air, ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries, châssis de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestre, engrenages pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, moyeux de roues de véhicule, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, freins de véhicules, plaquettes de freins pour automobiles, pare-brise, essuie-glace, pare-chocs de véhicules, volants pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, antivols pour véhicules, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], rétroviseurs, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], accessoires de véhicules, spoilers pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, garde-boue, chaînes antidérapantes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, pompes à air [accessoires de véhicules], porte-skis pour automobiles, allume-cigares pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, capotes de véhicules, portes de véhicules. Mise à disposition d'informations concernant la réparation ou l'entretien de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, automobiles, véhicules électriques, wagonnets, camions, fourgons [véhicules], véhicules utilitaires sport, autobus, camping-car, voitures de sport, voitures de course, poids-lourds (camions), charriots élévateurs, tracteurs de remorquage [tracteurs], remorques et semi-remorques [véhicules] ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à savoir : pièces détachées de véhicules de locomotion par terre, par air, ou par eau, appareils pour la locomotion par terre, par air, ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries, châssis de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestre, engrenages pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, moyeux de roues de véhicule, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, freins de véhicules, plaquettes de freins pour automobiles, pare-brise, essuie-glace, pare-chocs de véhicules, volants pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, antivols pour véhicules, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], rétroviseurs, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], accessoires de véhicules, spoilers pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, garde-boue, chaînes antidérapantes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, pompes à air [accessoires de véhicules], porte-skis pour automobiles, allume-cigares pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, capotes de véhicules, portes de véhicules ; réparation ou entretien de machines et instruments de mesure et de test ; réparation ou entretien de machines et appareils électriques de distribution ou de contrôle ; réparation ou entretien de chargeurs ; réparation ou entretien de batteries et de piles ; réparation ou entretien de parties de moteurs à combustion interne ; réparation ou entretien de démarreurs de moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; réparation ou entretien de pièces de moteurs ; réparation et entretien de générateurs d'électricité ; réparation ou entretien d'appareils et équipements de télécommunications ; réparation et entretien de dispositifs électroniques, appareils, et pièces détachées s'y rapportant ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; mise à disposition d'informations sur l'état du véhicule, à savoir l'état de la charge, le temps de rechargement complet, l'état lors du débranchement et la charge complète.