Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVITATION
NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92440229
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2022

Présentation de la marque INVITATION

Déposée le 3 novembre 1992 par la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INVITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) No. 2 Takaracho, Kanagawaku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque INVITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INVITATION est expirée depuis le 3 novembre 2022.

NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : DATSUN , CHERRY , BLUEBIRD , NISSAN , VIOLET , NISSAN , DATSUN , FRONTIER , DATSUN , CEDRIC


NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - No. 2 Takaracho, Kanagawaku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230441 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357913 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500766 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Véhicules à moteur et leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.