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Marques déposées par la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co
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NOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTE
NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4000924
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
NOTE de NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co

Présentation de la marque NOTE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société étrangère NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co domicilié(e) N°2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Julie DULMAN domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE est expirée depuis le 25 avril 2023.

NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. , NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH


NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais - N°2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Julie DULMAN - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Automobiles ; wagonnets ; camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires sport ; autobus ; camping car ; voitures de sport ; voitures de course ; charriots élévateurs ; tracteurs de remorquage [tracteurs] ; ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à savoir : amortisseur de suspension pour véhicule, ressorts amortisseurs pour véhicule, moyeux de roues de véhicules, roues de véhicule, pneumatique pour automobile, trousses pour réparation de chambres à air, freins de véhicules, châssis de véhicule, carrosserie pour automobile, porte bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol pour véhicules terrestres, rétroviseurs pour véhicules, essuie-glaces, pare-brise, moteurs pour véhicules terrestres, circuit hydraulique pour véhicule terrestre, pompe à air [accessoire de véhicule], embrayage pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, essieux pour véhicules terrestres, direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, barres stabilisatrices pour suspensions de véhicules, différentiels à glissement limité pour véhicule, sièges sport pour véhicule, plaquettes de freins pour véhicule, pommeau de vitesse ; tracteurs ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou pneus [pneumatique]. Tous ces produits étant inclus dans la classe 12.