Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES.
NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO., LTD.), société régie par les lois en vigueur au Japon

Numéro de dépôt :
3925319
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. de NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO

Présentation de la marque NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES.

Déposée le 6 juin 2012 par la société NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO domicilié(e) No. 2 Takaracho, Kanagawa-ku Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. est expirée depuis le 6 juin 2022.

NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH , NOTE


NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (connue sous la dénomination commerciale NISSAN MOTOR CO., LTD.), société régie par les lois en vigueur au Japon - No. 2 Takaracho, Kanagawa-ku Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Navires ; bateaux ; automobiles ; véhicule électrique incluant les automobiles électriques ; wagonnets ; camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires sport ; autobus ; camping car ; voitures de sport ; voitures de course ; camions ; chariots élévateurs ; tracteur de remorquage [tracteurs] ; véhicules deux-roues motorisés ; ainsi que leurs pièces de structures et accessoires, à savoir : amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, trousses pour réparation de chambres à air, freins de véhicules, châssis de véhicules, carrosseries pour véhicules, porte bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules terrestres, rétroviseur pour véhicules, essuie-glaces, moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, pompes à air [accessoire de véhicules], embrayages pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, essieux pour véhicules terrestres, direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; bicyclettes ; charrettes ; culbuteurs de wagons ; pousse-wagons ; tire-wagons ; tracteurs (locomobiles) ; moteurs pour véhicules terrestres ; essieux pour véhicules ; courroies de transmission et engrenages pour véhicules ; amortisseurs [véhicule] ; freins [véhicule] ; moteur à courant alternatif et moteurs à courant continu pour véhicule terrestre ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air et pneus [pneumatique]. Tous ces produits étant inclus dans la classe 12.

Services de vente au détail ou en gros pour différentes marchandises, à savoir automobiles, leurs pièces et accessoires (à l'exclusion de leur transport), à savoir : amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, trousses pour réparation de chambres à air, freins de véhicules, châssis de véhicules, carrosseries pour véhicules, porte bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules terrestres, rétroviseur pour véhicules, essuie-glaces, moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, pompes à air [accessoire de véhicules], embrayages pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, essieux pour véhicules terrestres, direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; services de publicité pour automobiles ; service de sensibilisation du public aux véhicules à moteur électrique et aux changements de style de vie qu'ils produisent ; mise à disposition d'information par le biais de sites Internet en matière de produits de consommation concernant les voitures électriques et les informations relatives à l'achat de ce type de véhicule ; services de concession automobile ; mise à disposition d'information concernant les véhicules électriques, à savoir, information en matière de produits et de comparaison de prix ; promotion de produits et services destinés aux tiers au travers de programmes de récompenses incluant la fourniture d'un crédit kilométrique sur véhicule électrique ; service d'information, à savoir la fourniture de comparatifs de prix dans le domaine de l'essence.

Réparation et/ou entretien d'automobiles, de véhicules électriques incluant les automobiles électriques, wagonnets, camions, fourgons [véhicules], véhicules utilitaires sport, autobus, camping car, voitures de sport, voitures de course, camions, chariots élévateurs, tracteur de remorquage [tracteurs] ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à savoir : amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, trousses pour réparation de chambres à air, freins de véhicules, châssis de véhicules, carrosseries pour véhicules, porte bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules terrestres, rétroviseur pour véhicules, essuie-glaces, moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, pompes à air [accessoire de véhicules], embrayages pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, essieux pour véhicules terrestres, direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; mise à disposition d'information relative à la réparation et/ou l'entretien d'automobiles, de véhicules électriques incluant les automobiles électriques, wagonnets, camions, fourgons [véhicules], véhicules utilitaires sport, autobus, camping car, voitures de sport, voitures de course, camions, chariots élévateurs, tracteur de remorquage [tracteurs] ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à savoir : amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, trousses pour réparation de chambres à air, freins de véhicules, châssis de véhicules, carrosseries pour véhicules, porte bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules terrestres, rétroviseur pour véhicules, essuie-glaces, moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, pompes à air [accessoire de véhicules], embrayages pour véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules terrestres, essieux pour véhicules terrestres, direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; réparation ou entretien d'instruments et machines de mesure et d'essai ; réparation ou maintenance d'appareils et de machines de commande ou de distribution d'énergie ; réparation ou maintenance de convertisseurs rotatifs ; réparation ou maintenance de compensateur de phase ; réparation ou maintenance de chargeurs ; réparation ou maintenance de batteries et de piles ; réparation ou maintenance de moteurs à combustion interne ; réparation ou maintenance de pièces de moteurs à combustion interne ; réparation ou maintenance de démarreurs pour moteurs (à l'exception des véhicules terrestres) ; réparation ou maintenance de pièces de moteurs à courant alternatif et de moteurs à courant continu ; réparation ou maintenance d'alternateurs et de générateurs de courant continu ; réparation ou maintenance de générateur d'énergie électrique ; réparation ou maintenance de fils et câbles électriques ; réparation ou maintenance d'appareils et dispositifs de télécommunication ; réparation ou maintenance d'appareils téléphoniques ; réparation ou maintenance de pièces et d'accessoires pour machines et appareils de télécommunication ; réparation et maintenance d'appareils télématiques pour des véhicules ; réparation ou maintenance d'appareils de notification automatique d'achèvement de la charge ; réparation ou maintenance de systèmes de navigation pour véhicules ; réparation ou maintenance de machines et d'appareils électroniques ; réparation ou maintenance de systèmes de commande à distance ; réparation ou maintenance d'électrodes ; réparation ou maintenance de noyaux magnétiques ; réparation ou maintenance de fils de résistance ; service de dépannage, en particulier afin de répondre aux appels d'assistance routière, pour changer un pneu crevé, pour la fourniture de carburant en urgence, de batterie de démarrage, ou de batteries de secours ; dépannage d'automobiles ; réparation de véhicules au titre du dépannage de véhicules ; mise à disposition d'informations sur l'état du véhicule, à savoir l'état de la charge, le temps de rechargement complet, l'état lors du débranchement et la charge complète ; mise à disposition d'information sur l'état du véhicule, à savoir rappel au conducteur de brancher son véhicule pour charger les batteries ; service de maintenance de véhicules, à savoir, fourniture d'alertes électroniques par l'intermédiaire d'Internet avertissant les propriétaires de véhicules des délais de maintenance du véhicule.