Marque enregistrée - Marque en vigueur

GTR
Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4267451
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
GTR de Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co

Présentation de la marque GTR

Déposée le 25 avril 2016 par la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co domicilié(e) No 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BORDEAU TIPHAINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque GTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTR arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTR arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. , NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH


Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais - No 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


INLEX IP EXPERTISE, Mme BORDEAU TIPHAINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 21 octobre 2016 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°687613 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; automobiles ; véhicules électriques ; wagons ; camions ; fourgonnettes (véhicules) ; utilitaires sport ; autocars ; véhicules de camping ; voitures de sport ; voitures de course ; bicyclettes ; chariots élévateurs ; tracteurs et tracteurs de remorquage ; plaquettes de frein pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour les occupants de véhicules terrestres) ; garde-boues ; pièces de véhicules terrestres, aériens et nautiques, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, carrosseries, châssis de véhicules, transmissions pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts d'amortisseurs pour véhicules, roues de véhicules, freins de véhicules, pare-brise, balais d'essuie-glaces pour véhicules, systèmes de direction pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, sièges de véhicules, spoilers pour véhicules ; accessoires pour véhicules, à savoir porte-bagages pour véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, allume-cigares pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules. Tous ces produits étant inclus dans la classe 12.