Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATSUN
Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4330863
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2027
DATSUN de Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co

Présentation de la marque DATSUN

Déposée le 19 janvier 2017 par la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DATSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co domicilié(e) No. 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque DATSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATSUN arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. , NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH , NOTE


Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais - No. 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; automobiles ; véhicules électriques ; wagonnets ; camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires de sport ; autobus ; véhicules de loisirs ; voitures de sport ; voitures de course ; poids-lourds (camions) ; chariots élévateurs ; tracteurs de remorquage [tracteurs] ; remorques et semi-remorques [véhicules] ; parties de véhicules terrestres, aériens et nautiques ; appareils pour la locomotion par terre, par air, ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; roues de véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; freins de véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules terrestres ; pare-brise ; essuie-glace ; pare-chocs de véhicules ; volants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; antivols pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; rétroviseurs ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; spoilers pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; garde-boue ; chaînes antidérapantes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-skis pour automobiles ; allume-cigares pour automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; capotes de véhicules ; portes de véhicules ; véhicules spatiaux ; avions ; hydravions ; aéronefs ; charrettes/chars ; motocycles ; bateaux ; bacs [bateaux] ; navires ; yachts ; bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; chaînes de cycles ; moteurs de cycles ; selles de cycles ; cendriers pour automobiles ; disques de freins pour véhicules ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ; rétroviseurs latéraux pour véhicules ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou de vente en gros de véhicules, leurs pièces structurelles et accessoires ; concessions dans le domaine des véhicules, à savoir services de conseil commercial dans le domaine de l'établissement de concessionnaires automobiles, services de conseil aux entreprises en matière de franchisage d'un concessionnaire automobile ; promotion des ventes pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation des données dans des bases de données informatiques ; services publicitaires pour véhicules ; services d'agences d'import-export ; fourniture d'informations commerciales sur des véhicules terrestres, à savoir, informations sur des produits de consommation et informations comparatives de prix ; services d'information, à savoir fourniture d'informations comparatives de prix dans le domaine du carburant ; services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centre d'informations pour les consommateurs] ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; souscription d'assurances contre les accidents ; courtage en matière d'achat à crédit ; services de cartes de crédit et de retrait ; informations financières ; services de financement ; émission de cartes de crédit ; estimation de véhicules d'occasion ; assurance pour véhicules terrestres ; fourniture de services de garantie complète pour véhicules terrestres, leurs pièces structurelles et leurs accessoires ; services de garantie et d'assurance prolongée ; affacturage ; prêt sur gage ; prêts [financement] ; crédit-bail automobile ; services de carte de débit ;

Construction ; réparation ou entretien de véhicules, leurs pièces structurelles et accessoires ; fourniture d'informations concernant la réparation ou l'entretien de véhicules, leurs pièces structurelles et accessoires ; réparation ou entretien de parties de châssis et de carrosseries de véhicules ; réparation ou entretien de machines et d'appareils de distribution ou de contrôle d'énergie électrique ; réparation ou entretien de chargeurs ; réparation ou entretien de batteries et de piles ; réparation ou entretien de moteurs à combustion interne ; réparation ou entretien de pièces de moteurs à combustion interne ; réparation ou entretien de pièces de moteurs ; réparation ou entretien de générateurs ; réparation ou entretien d'appareils et de dispositifs de télécommunications ; réparation ou entretien de machines et appareils électroniques et leurs pièces ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ; fournitures d'informations sur les composants intégrés dans les véhicules terrestres, y compris l'état de charge de la batterie, l'emplacement du véhicule, la distance parcourue, les emplacements des bornes de recharge des véhicules, la température de l'intérieur et de l'extérieur des véhicules, la climatisation des véhicules.