Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATSUN
Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4330857
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2027
DATSUN de Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co

Présentation de la marque DATSUN

Déposée le 19 janvier 2017 par la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DATSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co domicilié(e) No. 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque DATSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATSUN arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. , NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH


Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais - No. 2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


Hogan Lovells (Paris), LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques pour la ternissure du verre ; produits chimiques pour mater le verre ; produits contre la ternissure du verre ; produits antistatiques autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour la réparation et l'entretien d'automobiles ; produits chimiques hydrofuges ; compositions (produits chimiques) pour réparer les pare-brise ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; mastics (produits chimiques) pour pièces et surfaces de véhicules ; résines époxy à l'état brut ; préparations antiadhésives et de séparation (substances chimiques) ; additifs chimiques pour huiles ; additifs chimiques pour nettoyants de systèmes d'injection de carburant ; additifs chimiques destinés aux radiateurs pour prévenir la rouille ; additifs chimiques pour réfrigérant de climatiseur ; additifs chimiques pour carburants ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; liquides pour freins ; liquide de direction assistée ; fluides de transmission ; liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules ;

Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; apprêts [peintures] ; enduits [peintures] ; graisses antirouille ; huiles antirouille ; préparations antirouille ; produits pour la protection des métaux ; produits contre la ternissure des métaux ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; liquides pour lave-glaces ; cire à polir ; produits pour enlever la rouille ; produits pour enlever la peinture ; produits de nettoyage ; produits pour faire briller ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; parfums ; eau de Cologne ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; huiles pour moteurs ; graisses de graissage ; huile de ricin industrielle ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; coffrets de premiers secours vendus garnis ; désodorisants ; produits pour la purification de l'air ; désodorisants d'atmosphère ; trousses à pharmacie garnies ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour détruire la vermine ;

Silencieux pour moteurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; cylindres de moteurs ; pistons pour cylindres ; courroies pour moteurs ; carters d'huile ; culasses de moteurs ; couvercles de culasse ; capots de moteurs ; arbres à manivelle ; poulies [parties de machines] ; carters pour machines et moteurs ; manifolds d'échappement pour moteurs ; collecteurs d'admission ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à air pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; refroidisseurs d'huile ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne ; surcompresseurs ; turbocompresseurs ; générateurs électriques ; compresseurs [machines] ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; alternateurs ; valves en tant que composants de machines ; bagues de piston ; démarreurs pour moteurs ;

Appareils et instruments de mesurage ; chargeurs ; chargeurs de piles et batteries ; appareils de téléguidage ; batteries et piles ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils de navigation pour véhicules ; ordinateurs ; logiciels ; programmes informatiques ; fichiers de musique téléchargeables ; câbles électriques ; fils électriques ; publications électroniques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; aimants ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; installations électriques pour préserver du vol ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; clés codées ; inverseurs (électricité) ; appareils pour l'enregistrement du son ou des images ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; mesureurs de pression ; housses pour ordinateurs ; étuis pour clés codées ; étuis de stockage pour contenu multimédia ; étuis pour téléphones mobiles ; cordonnets pour téléphones mobiles ; stylets pour écrans tactiles ; périphériques d'ordinateurs ; souris [périphérique d'ordinateur] ; tapis de souris ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes ; sangles pour appareils électroniques ; casques de protection ; sangles pour tablettes électroniques ; casques à écouteurs ; écouteurs intra-auriculaires ; microphones ; nécessaires mains libres pour appareils mobiles ; protecteurs d'écran pour appareils mobiles et tablettes électroniques ; bouchons de protection décoratifs pour écouteurs pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; pointeurs laser ; monopodes pour appareils photographiques ; trépieds pour appareils photographiques ; organiseurs de câbles et de cordons ; perches pour autophotos [monopodes à main] ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation pour voitures ; installations de filtrage d'air ; dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes] ; dégivreurs pour véhicules ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; phares de véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; installations d'éclairage ; bouchons de radiateurs ; radiateurs [chauffage] ; réflecteurs pour véhicules ; appareils et machines frigorifiques ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; lampes électriques ; manchons de lampes ; diffuseurs [éclairage] ; torches pour l'éclairage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements de planchers ; tapis pour automobiles.