Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATSUN
Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4319602
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
DATSUN de Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co

Présentation de la marque DATSUN

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société étrangère Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co domicilié(e) N°2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Véronique Bichon domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.

La marque DATSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATSUN arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN. INNOVATION THAT EXCITES. , NP300 , 370Z , GTR , DATSUN , DATSUN , NISSAN BladeGlider , EVALIA , NISSAN MARCH , NOTE


Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (connue sous la dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd.), Société de droit japonais - N°2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken - Japon


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Véronique Bichon - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; automobiles ; véhicules électriques ; wagonnets ; camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires sport ; autobus ; camping-car ; voitures de sport ; voitures de course ; poids-lourds (camions) ; charriots élévateurs ; tracteurs de remorquage [tracteurs] ; remorques et semi-remorques [véhicules] ; appareils pour la locomotion par terre, par air, ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; roues de véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; freins de véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules terrestres ; pare-brise ; essuie-glace ; pare-chocs de véhicules ; volants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; antivols pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; rétroviseurs ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; accessoires de véhicules ; spoilers pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; garde-boue ; chaînes antidérapantes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-skis pour automobiles ; allume-cigares pour automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; capotes de véhicules ; portes de véhicules ; véhicules spatiaux ; avions ; hydravions ; aéronefs ; charrettes/chars ; motocycles ; bateaux ; bacs [bateaux] ; navires ; yachts ; bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; chaînes de cycles ; moteurs de cycles ; selles de cycles ; cendriers pour automobiles ; disques de freins pour véhicules ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ; rétroviseurs latéraux pour véhicules ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres.