Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
/
NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS
NISSAN FRANCE, Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles

Numéro de dépôt :
3243401
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS de NISSAN FRANCE

Présentation de la marque NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS

Déposée le 27 août 2003 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS est expirée depuis le 27 août 2013.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA , SHETLAND


NISSAN FRANCE, Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Véhicules automobiles utilitaires, à savoir camions, camionnettes, remorqueurs et autres véhicules utilitaires et leurs parties constitutives, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles utilitaires, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant ; à l'exclusion des autocars et autocars à plate-forme inclinable en vue faciliter l'accès à des passagers, ou autres appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, ou pièces et accessoires de tous les produits précités.