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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
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MICRA COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRA COUTURE
NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98716283
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque MICRA COUTURE

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRA COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé, 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France.

La marque MICRA COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRA COUTURE est expirée depuis le 2 février 2008.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé, 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.