Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
/
MICR'ART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICR'ART
NISSAN FRANCE SA

Numéro de dépôt :
94540876
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2014

Présentation de la marque MICR'ART

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICR'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Parc du Pissaloup, 13, avenue Jean d'Alembert, BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2273157) - 78194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PASCAL WILHELM & ASSOCIES Avocats à la Cour domicilié(e) 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2273157) - 75008 - France.

La marque MICR'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICR'ART est expirée depuis le 17 octobre 2014.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE SA - Parc du Pissaloup, 13, avenue Jean d'Alembert, BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2273157) - 78194 - France - SIREN 699809174


SELARL PASCAL WILHELM & ASSOCIES Avocats à la Cour - 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2273157) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273157 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau