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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
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Défier les conventions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Défier les conventions
NISSAN FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3340207
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015
Défier les conventions de NISSAN FRANCE

Présentation de la marque Défier les conventions

Déposée le 1 février 2005 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Défier les conventions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque Défier les conventions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Défier les conventions est expirée depuis le 1 février 2015.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA , SHETLAND


NISSAN FRANCE Société anonyme - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles.