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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
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CUBIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUBIC
NISSAN FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
93481899
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2013

Présentation de la marque CUBIC

Déposée le 31 août 1993 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Parc du Pissaloup - 13, avenue Jean d'Alembert , BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2240864) - 78194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PASCAL WILHELM Avocat à la Cour domicilié(e) 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240864) - 75008 - France.

La marque CUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUBIC est expirée depuis le 31 août 2013.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE, SA - Parc du Pissaloup - 13, avenue Jean d'Alembert , BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2240864) - 78194 - France - SIREN 699809174


SELARL PASCAL WILHELM Avocat à la Cour - 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240864) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240864 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau