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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
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CLUB OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB OCCASIONS
NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98712228
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque CLUB OCCASIONS

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé, 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France.

La marque CLUB OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB OCCASIONS est expirée depuis le 7 janvier 2008.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé, 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.