NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles
Numéro de dépôt :
3237522
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
Présentation de la marque SPACTE, Spacieuse et Compacte
Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACTE, Spacieuse et Compacte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque SPACTE, Spacieuse et Compacte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPACTE, Spacieuse et Compacte"
